Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.C.M.
BOCAMA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1584137
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2010

Présentation de la marque B.C.M.

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BOCAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.C.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOCAMA domicilié(e) ZAC DE CORBAS-Montmartin, 50, Rue Louis Pradel, 69960 CORBAS (dossier no 2157404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 505 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2157404) - France.

La marque B.C.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.C.M. est expirée depuis le 26 mars 2010.

BOCAMA a également déposé les autres marques suivantes : BCM , BCM , BOCAMA , BOCAMA


BOCAMA (Société Anonyme) - ZAC DE CORBAS-Montmartin, 50, Rue Louis Pradel, 69960 CORBAS (dossier no 2157404) - France - SIREN 957505951


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2157404) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157404 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Raccords pour cycles, boîtes de pédaliers, tête de fourche